Conditions générales – Musique de Suzanne Welters 🎶
- L'inscription est valable un an.
- L'année universitaire se déroule en parallèle de l'année civile et le calendrier des jours fériés de la région Sud s'applique.
- Une année scolaire comprend 36 cours. Pour les élèves qui s'inscrivent en cours d'année, le nombre de cours sera ajusté.
- Après réception de la facture, les frais de scolarité pour la période concernée doivent être versés sur mon compte bancaire avant la date indiquée.
- En cas de résiliation anticipée, aucun remboursement des frais de scolarité n'est possible.
- En cas d'absence à un cours programmé, les frais de cours restent dus. Si l'élève annule au moins 48 heures avant le début du cours, un report sera tenté.
- Si le professeur est malade, le cours peut être rattrapé ou remplacé par un autre professeur.
- Tous les frais, y compris les frais de recouvrement, d'huissier et les frais juridiques, tant judiciaires qu'extrajudiciaires, engagés par Suzanne Welters Music pour faire respecter l'obligation de paiement de l'étudiant, seront à la charge de ce dernier.
- Les étudiants âgés de 21 ans et plus sont soumis à la TVA (21%).
Politique de confidentialité : Afin de me conformer à la nouvelle législation sur la protection des données personnelles, j’ai élaboré une politique de confidentialité. Elle explique comment nous traitons les données personnelles et les mesures que nous prenons pour garantir leur sécurité.
